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1990011165 BE

1990011165 16 MAI 1990. - ARRETE ROYAL portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de normalisation (IBN)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990011165 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

16 MAI 1990. - ARRETE ROYAL portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de normalisation (IBN)

Source: Affaires économiques

Publication: 22 juin 1990

Numéro: 1990011165

page: 12709

Dossier numéro: 1990-05-16/37

Ce texte modifie les textes suivants

1985911393 1974012102 1967102717 1970072050

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