1990011057
BE
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1990011057 14 FEVRIER 1990. - Arrêté ministériel déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-1992 et mise à jour au 28-10-2019)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990011057
Art. 1 1990011057 14 FEVRIER 1990. - Arrêté ministériel déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-1992 et mise à jour au 28-10-2019)
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Texte
[Abrogé] <AR 2019-09-08/05 , art. 17,16°, 003; En vigueur : 01-06-2020>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté royal du 08-09-2019 publié le 28-10-2019
MODIFIE PAR
Arrêté ministériel du 24-06-1992 publié le 10-07-1992
Articles modifiés
1; 2
Arrêté ministériel du 11-06-1991 publié le 06-09-1991
Articles modifiés
1; 2