1990011033
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1990011033 18 JUIN 1990. - [Arrêté royal concernant la mise sur le marché des appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire]. <AR 2005-12-06/60, art. 6, 1°, 003; En vigueur : 17-02-2006> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-1999 et mise à jour au 30-03-2009)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990011033
Art. 1 1990011033 18 JUIN 1990. - [Arrêté royal concernant la mise sur le marché des appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire]. <AR 2005-12-06/60, art. 6, 1°, 003; En vigueur : 17-02-2006> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-1999 et mise à jour au 30-03-2009)
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Texte
[Abrogé par] <AR 2009-03-10/35 , art. 2, 004; En vigueur : 31-12-2008>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté royal du 10-03-2009 publié le 30-03-2009
MODIFIE PAR
Arrêté royal du 06-12-2005 publié le 07-02-2006
Articles modifiés
INTITULE; 4; 7; 4BIS; 6; 7; 9
Arrêté royal du 18-03-1999 publié le 14-04-1999
Articles modifiés
INTITULE; 1