1990007093
BE
1990007093 12 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant cinq places supplémentaires de volontaires temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des volontaires de carrière en 1989
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990007093 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990007093 12 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant cinq places supplémentaires de volontaires temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des volontaires de carrière en 1989
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12 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant cinq places supplémentaires de volontaires temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des volontaires de carrière en 1989
Source: Défense Nationale
Publication: 4 avril 1990
Numéro: 1990007093
page: 6276
Dossier numéro: 1990-03-12/