1990007061
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1990007061 20 FEVRIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant en 1990 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991 et dans le cadre des sous-officiers de complément en 1990, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990007061 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990007061 20 FEVRIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant en 1990 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991 et dans le cadre des sous-officiers de complément en 1990, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991
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20 FEVRIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL fixant en 1990 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991 et dans le cadre des sous-officiers de complément en 1990, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière en 1991
Source: Défense Nationale
Publication: 9 mars 1990
Numéro: 1990007061
page: 4459
Dossier numéro: 1990-02-20/