1990003120
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1990003120 27 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1989 relatif à la frappe de pièces de monnaies, libellées en ECU, millésimées 1989
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990003120 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990003120 27 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1989 relatif à la frappe de pièces de monnaies, libellées en ECU, millésimées 1989
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27 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1989 relatif à la frappe de pièces de monnaies, libellées en ECU, millésimées 1989
Source: Finances
Publication: 13 mars 1990
Numéro: 1990003120
page: 4621
Dossier numéro: 1990-02-27/31
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