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1989029575 BE

1989029575 24 MAI 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 28 janvier 1987 fixant le cadre organique du personnel du Musée royal des Beaux-Arts à Anvers

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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1989029575 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

24 MAI 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 28 janvier 1987 fixant le cadre organique du personnel du Musée royal des Beaux-Arts à Anvers

Source: Communauté flamande

Publication: 8 août 1989

Numéro: 1989029575

page: 13935

Dossier numéro: 1989-05-24/

Ce texte modifie le texte suivant

1987029152

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