1989029555 5 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'[enseignement secondaire à temps plein] [et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel] organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire s

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Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 13-10-2020

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 21-06-2024 publié le 28-08-2024

Article modifié : 4

Arrêté gouvernement flamand du 01-06-2018 publié le 28-09-2018

Article modifié : 2

Arrêté gouvernement flamand du 09-10-2009 publié le 08-02-2010

Articles modifiés

2; 4

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2009 publié le 07-12-2009

Article modifié : 2

Arrêté gouvernement flamand du 16-01-2009 publié le 17-03-2009

Articles modifiés

2; 4

Arrêté gouvernement flamand du 24-10-2008 publié le 23-01-2009

Articles modifiés

2; 4

Arrêté gouvernement flamand du 01-09-2006 publié le 03-11-2006

Articles modifiés

2; 3

Arrêté gouvernement flamand du 22-07-2005 publié le 08-09-2005

Articles modifiés

2; 4

Arrêté gouvernement flamand du 19-09-2003 publié le 14-11-2003

Articles modifiés

2; 3; 4; 5; 5BIS

Arrêté gouvernement flamand du 06-10-2000 publié le 15-12-2000

Articles modifiés

2; 3; 4

Arrêté gouvernement flamand du 09-06-1998 publié le 09-07-1998

Article modifié : 4

Arrêté gouvernement flamand du 09-07-1996 publié le 29-08-1996

Article modifié : 4

Arrêté gouvernement flamand du 30-05-1996 publié le 21-08-1996

Articles modifiés

INTITULE; 1; 4

Arrêté exécutif Flamand du 19-12-1991 publié le 19-03-1992

Articles modifiés

2; 4; 5

Arrêté exécutif Flamand du 31-07-1990 publié le 25-08-1990

Articles modifiés

INTITULE; 2