1989027014
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1989027014 29 DECEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL accordant une subvention à l'a.s.b.l. Royal Saint-Hubert Club de Belgique pour le fonctionnement en 1988
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1989027014 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1989027014 29 DECEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL accordant une subvention à l'a.s.b.l. Royal Saint-Hubert Club de Belgique pour le fonctionnement en 1988
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29 DECEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL accordant une subvention à l'a.s.b.l. Royal Saint-Hubert Club de Belgique pour le fonctionnement en 1988
Source: Région Bruxelloise
Publication: 14 janvier 1989
Numéro: 1989027014
page: 722
Dossier numéro: 1988-12-29/