1989016219
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1989016219 21 NOVEMBRE 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 décembre 1979 relatif à l'amélioration des espèces caprine et ovine
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1989016219 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1989016219 21 NOVEMBRE 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 décembre 1979 relatif à l'amélioration des espèces caprine et ovine
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21 NOVEMBRE 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 décembre 1979 relatif à l'amélioration des espèces caprine et ovine
Source: Agriculture
Publication: 19 janvier 1989
Numéro: 1989016219
page: 1012
Dossier numéro: 1988-11-21/32
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