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1989016050 BE

1989016050 16 MARS 1989. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1989016050 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

16 MARS 1989. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles

Source: Agriculture

Publication: 8 avril 1989

Numéro: 1989016050

page: 6058

Dossier numéro: 1989-03-16/31

Ce texte modifie le texte suivant

1988016089

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