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1989016016 27 JANVIER 1989. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1989016016 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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27 JANVIER 1989. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Source: Agriculture

Publication: 9 février 1989

Numéro: 1989016016

page: 2391

Dossier numéro: 1989-01-27/32

Ce texte modifie le texte suivant

1978120606

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