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1988029514 BE

1988029514 4 MAI 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 15 juillet 1987 portant règlement général des études dans l'enseignement musical à horaire réduit

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1988029514 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1988029514 4 MAI 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 15 juillet 1987 portant règlement général des études dans l'enseignement musical à horaire réduit Ouvrir la source officielle

4 MAI 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 15 juillet 1987 portant règlement général des études dans l'enseignement musical à horaire réduit

Source: Communauté flamande

Publication: 20 juillet 1988

Numéro: 1988029514

page: 10396

Dossier numéro: 1988-05-04/

Ce texte modifie le texte suivant

1987029907

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