1988029239
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1988029239 13 JANVIER 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1980 portant création d'un centre culturel néerlandophone à Vilvorde
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Art. 1 1988029239 13 JANVIER 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1980 portant création d'un centre culturel néerlandophone à Vilvorde
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13 JANVIER 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1980 portant création d'un centre culturel néerlandophone à Vilvorde
Source: Communauté flamande
Publication: 19 mars 1988
Numéro: 1988029239
page: 3976
Dossier numéro: 1988-01-13/
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