1988023783
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1988023783 20 NOVEMBRE 1987. - ARRETE ROYAL portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1988023783 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1988023783 20 NOVEMBRE 1987. - ARRETE ROYAL portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
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20 NOVEMBRE 1987. - ARRETE ROYAL portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
Source: Emploi et Travail - Enseignement - Education nationale
Publication: 27 janvier 1988
Numéro: 1988023783
page: 1108
Dossier numéro: 1987-11-20/