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1988023764 BE

1988023764 6 NOVEMBRE 1987. - ARRETE MINISTERIEL portant organisation de l'enseignement de promotion sociale selon le système modulaire

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1988023764 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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6 NOVEMBRE 1987. - ARRETE MINISTERIEL portant organisation de l'enseignement de promotion sociale selon le système modulaire

Source: Enseignement

Publication: 28 janvier 1988

Numéro: 1988023764

page: 1378

Dossier numéro: 1987-11-06/

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