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1988023301 BE

1988023301 14 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 5 avril 1961, relatif aux membres belges de l'Ecole française d'Athènes

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1988023301 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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14 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 5 avril 1961, relatif aux membres belges de l'Ecole française d'Athènes

Source: Education nationale - Enseignement

Publication: 5 juillet 1988

Numéro: 1988023301

page: 9757

Dossier numéro: 1988-03-14/

Ce texte modifie le texte suivant

1961040502

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