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1988023208 1 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1987 organisant un enseignement secondaire de promotion sociale expérimental selon un système modulaire en faveur des miliciens et des militaires du cadre temporaire
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Texte législatif (1 Articles)
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Art. 1 1988023208 1 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1987 organisant un enseignement secondaire de promotion sociale expérimental selon un système modulaire en faveur des miliciens et des militaires du cadre temporaire
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1 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1987 organisant un enseignement secondaire de promotion sociale expérimental selon un système modulaire en faveur des miliciens et des militaires du cadre temporaire
Source: Education nationale - Enseignement - Défense Nationale
Publication: 11 mai 1988
Numéro: 1988023208
page: 6784
Dossier numéro: 1988-03-01/
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