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1988016116 BE

1988016116 21 JUIN 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 1976 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1988016116 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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21 JUIN 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 1976 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine

Source: Agriculture

Publication: 5 juillet 1988

Numéro: 1988016116

page: 9765

Dossier numéro: 1988-06-21/30

Ce texte modifie le texte suivant

1976032924

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