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1988016054 BE

1988016054 18 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1988016054 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

18 MARS 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine

Source: Agriculture

Publication: 29 mars 1988

Numéro: 1988016054

page: 4372

Dossier numéro: 1988-03-18/30

Ce texte modifie le texte suivant

1971092302

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