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1988014245 24 OCTOBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1980 fixant les allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys des épreuves organisées par [LA POSTE]
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BE Justel 1988014245 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1988014245 24 OCTOBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1980 fixant les allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys des épreuves organisées par [LA POSTE]
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24 OCTOBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1980 fixant les allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys des épreuves organisées par [LA POSTE]
Source: Communications
Publication: 30 novembre 1988
Numéro: 1988014245
page: 16562
Dossier numéro: 1988-10-24/
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