1988013110
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1988013110 20 SEPTEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 1987 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1988013110 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1988013110 20 SEPTEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 1987 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
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20 SEPTEMBRE 1988. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 1987 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1987-1988
Source: Emploi et Travail - Enseignement - Education nationale
Publication: 8 décembre 1988
Numéro: 1988013110
page: 16965
Dossier numéro: 1988-09-20/33
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