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1988007096 4 MARS 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel n° 55914 du 4 janvier 1988 fixant en 1988 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière et dans le cadre des sous-officiers de complément, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1988007096 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1988007096 4 MARS 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel n° 55914 du 4 janvier 1988 fixant en 1988 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière et dans le cadre des sous-officiers de complément, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière
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4 MARS 1988. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel n° 55914 du 4 janvier 1988 fixant en 1988 le nombre de sous-officiers temporaires qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière et dans le cadre des sous-officiers de complément, ainsi que le nombre de sous-officiers de complément qui peuvent être admis dans le cadre des sous-officiers de carrière
Source: Défense Nationale
Publication: 24 mars 1988
Numéro: 1988007096
page: 4206
Dossier numéro: 1988-03-04/
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