Legislator Jurisprudence & Législation
DE FR IT EN
Analyser dans Legislator
1986025251 BE

1986025251 31 JUILLET 1986. - ARRETE MINISTERIEL portant l'agréation de maîtres de stage et de services de stage pour la spécialité d'anatomie pathologique

1 Articles / Dispositions · Belgique
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1986025251 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1986025251 31 JUILLET 1986. - ARRETE MINISTERIEL portant l'agréation de maîtres de stage et de services de stage pour la spécialité d'anatomie pathologique Ouvrir la source officielle

31 JUILLET 1986. - ARRETE MINISTERIEL portant l'agréation de maîtres de stage et de services de stage pour la spécialité d'anatomie pathologique

Source: Santé Publique et Famille

Publication: 19 août 1986

Numéro: 1986025251

page: 11383

Dossier numéro: 1986-07-31/

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →