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1984001396 BE

1984001396 12 DECEMBRE 1983. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1984001396 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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12 DECEMBRE 1983. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross

Source: Intérieur

Publication: 19 janvier 1984

Numéro: 1984001396

page: 756

Dossier numéro: 1983-12-12/

Erratum : Publication du 28 janvier 1984, page 1339

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