1983923425
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1983923425 20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification des cours d'enseignement individuel dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1983923425 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1983923425 20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification des cours d'enseignement individuel dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
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20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification des cours d'enseignement individuel dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Source: Communauté flamande
Publication: 20 août 1983
Numéro: 1983923425
page: 10473
Dossier numéro: 1983-07-20/