1983923416
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1983923416 20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant fixation du nombre de périodes admissibles dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit et dans l'enseignement supérieur des arts plastiques de plein exercice
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1983923416 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1983923416 20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant fixation du nombre de périodes admissibles dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit et dans l'enseignement supérieur des arts plastiques de plein exercice
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20 JUILLET 1983. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant fixation du nombre de périodes admissibles dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit et dans l'enseignement supérieur des arts plastiques de plein exercice
Source: Communauté flamande
Publication: 13 août 1983
Numéro: 1983923416
page: 10308
Dossier numéro: 1983-07-20/