1983080050
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1983080050 14 MARS 1983. - ARRETE ROYAL fixant pour 1983 le nombre d'officiers autorisés à passer dans les cadres de carrière et de complément et le nombre de sous-officiers de carrière autorisés à passer dans le cadre des officiers de complément
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BE Justel 1983080050 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1983080050 14 MARS 1983. - ARRETE ROYAL fixant pour 1983 le nombre d'officiers autorisés à passer dans les cadres de carrière et de complément et le nombre de sous-officiers de carrière autorisés à passer dans le cadre des officiers de complément
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14 MARS 1983. - ARRETE ROYAL fixant pour 1983 le nombre d'officiers autorisés à passer dans les cadres de carrière et de complément et le nombre de sous-officiers de carrière autorisés à passer dans le cadre des officiers de complément
Source: Défense Nationale
Publication: 15 avril 1983
Numéro: 1983080050
page: 4694
Dossier numéro: 1983-03-14/