1983013035
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1983013035 21 DECEMBRE 1982. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant pour la Communauté flamande le modèle du carnet de compétition cycliste, de la fiche d'identité et de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1983013035 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1983013035 21 DECEMBRE 1982. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant pour la Communauté flamande le modèle du carnet de compétition cycliste, de la fiche d'identité et de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge
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21 DECEMBRE 1982. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant pour la Communauté flamande le modèle du carnet de compétition cycliste, de la fiche d'identité et de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge
Source: Communauté flamande
Publication: 15 mars 1983
Numéro: 1983013035
page: 3393
Dossier numéro: 1982-12-21/