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1983010458 BE

1983010458 8 JUIN 1983. - ARRETE ROYAL fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1983010458 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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8 JUIN 1983. - ARRETE ROYAL fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

Source: Education nationale

Publication: 12 août 1983

Numéro: 1983010458

page: 10250

Dossier numéro: 1983-06-08/

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