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1982001897 BE

1982001897 10 NOVEMBRE 1982. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1981 fixant le cadre organique du personnel du Centre culturel "Landcommanderij Alden Biesen", à Spouwen, du Ministère de l'Education nationale et de la Culture néerlandaise

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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1982001897 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

10 NOVEMBRE 1982. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1981 fixant le cadre organique du personnel du Centre culturel "Landcommanderij Alden Biesen", à Spouwen, du Ministère de l'Education nationale et de la Culture néerlandaise

Source: Education nationale et Culture néerlandaise

Publication: 23 décembre 1982

Numéro: 1982001897

page: 14991

Dossier numéro: 1982-11-10/

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