1981100245
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1981100245 17 SEPTEMBRE 1981. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 relatif aux charges de mission au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire
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BE Justel 1981100245 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1981100245 17 SEPTEMBRE 1981. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 relatif aux charges de mission au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire
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17 SEPTEMBRE 1981. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 relatif aux charges de mission au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire
Source: Défense Nationale
Publication: 18 novembre 1981
Numéro: 1981100245
page: 14533
Dossier numéro: 1981-09-17/