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1981091750 17 SEPTEMBRE 1981. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 17 mai 1952 déterminant l'état des aumôniers militaires des cadres de réserve

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1981091750 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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17 SEPTEMBRE 1981. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 17 mai 1952 déterminant l'état des aumôniers militaires des cadres de réserve

Source: Défense Nationale

Publication: 11 novembre 1981

Numéro: 1981091750

page: 14290

Dossier numéro: 1981-09-17/30

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