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1981051201 BE

1981051201 12 MAI 1981. - ARRETE ROYAL relatif à la nomination des membres, ayant voix délibérative, du comité provincial de coordination de la province d'Anvers pour les bibliothèques publiques

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1981051201 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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12 MAI 1981. - ARRETE ROYAL relatif à la nomination des membres, ayant voix délibérative, du comité provincial de coordination de la province d'Anvers pour les bibliothèques publiques

Publication: 12 juin 1981

Numéro: 1981051201

page: 7575

Dossier numéro: 1981-05-12/

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