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1981012306 23 JANVIER 1981. - ARRETE ROYAL portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1981012306 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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23 JANVIER 1981. - ARRETE ROYAL portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique

Publication: 20 mars 1981

Numéro: 1981012306

page: 3380

Dossier numéro: 1981-01-23/

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