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1981000288 BE

1981000288 22 OCTOBRE 1979. - Arrêté ministériel relatif à la lutte contre la brucellose bovine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-1988 et mise à jour au 22-12-2023)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1981000288

Texte

[Abrogé] <AR 2023-12-11/13 , art. 32,4°, 003; En vigueur : 01-01-2024>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté royal du 11-12-2023 publié le 22-12-2023

MODIFIE PAR

Arrêté ministériel du 22-04-1991 publié le 15-05-1991

Article modifié : ANN.I

Arrêté ministériel du 15-06-1988 publié le 24-08-1988

Articles modifiés

1; ANN.I; ANN.II

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