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1980091107 11 SEPTEMBRE 1980. - ARRETE MINISTERIEL agréant des groupements d'amateurs d'oiseaux et de pinsonniers en Région flamande

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1980091107 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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11 SEPTEMBRE 1980. - ARRETE MINISTERIEL agréant des groupements d'amateurs d'oiseaux et de pinsonniers en Région flamande

Publication: 30 septembre 1980

Numéro: 1980091107

page: 11094

Dossier numéro: 1980-09-11/

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