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1980021209 BE

1980021209 12 FEVRIER 1980. - ARRETE ROYAL fixant le montant des divers prix littéraires institués au Ministère de la communauté française

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1980021209 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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12 FEVRIER 1980. - ARRETE ROYAL fixant le montant des divers prix littéraires institués au Ministère de la communauté française

Publication: 17 juillet 1980

Numéro: 1980021209

page: 8592

Dossier numéro: 1980-02-12/32

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