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1979052108 BE

1979052108 21 MAI 1979. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 25 février 1976 relatif à l'amélioration de l'espèce porcine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1979052108 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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21 MAI 1979. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 25 février 1976 relatif à l'amélioration de l'espèce porcine

Publication: 4 août 1979

Numéro: 1979052108

page: 8638

Dossier numéro: 1979-05-21/

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