1978112060
BE
1978112060 20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE MINISTERIEL portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoire royal de musique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1978112060 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1978112060 20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE MINISTERIEL portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoire royal de musique
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20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE MINISTERIEL portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoire royal de musique
Publication: 23 novembre 1979
Numéro: 1978112060
page: 13557
Dossier numéro: 1978-11-20/