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1978112060 BE

1978112060 20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE MINISTERIEL portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoire royal de musique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1978112060 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

20 NOVEMBRE 1978. - ARRETE MINISTERIEL portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoire royal de musique

Publication: 23 novembre 1979

Numéro: 1978112060

page: 13557

Dossier numéro: 1978-11-20/

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