1977091609
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1977091609 16 SEPTEMBRE 1977. _ Arrêté royal fixant la méthode d'analyse de référence valable en matière d'aflatoxine dans les noix d'arachide et produits dérivés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-12-1977 et mise à jour au 28-02-2001)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1977091609
Art. 1 1977091609 16 SEPTEMBRE 1977. _ Arrêté royal fixant la méthode d'analyse de référence valable en matière d'aflatoxine dans les noix d'arachide et produits dérivés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-12-1977 et mise à jour au 28-02-2001)
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Texte
(abrogé) <AR 2001-01-31/33, art. 3, 002; En vigueur : 28-02-2001>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté royal du 31-01-2001 publié le 28-02-2001