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1977030919 9 MARS 1977. - ARRETE ROYAL portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1977030919 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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9 MARS 1977. - ARRETE ROYAL portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique

Publication: 1 juin 1977

Numéro: 1977030919

page: 88888

Dossier numéro: 1977-03-09/

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