1976112310
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1976112310 23 NOVEMBRE 1976. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 27 septembre 1976 et du 30 septembre 1976 portant émission d'un timbre-poste spécial émis en faveur des " Jeunesses musicales et de la Philatélie de la Jeunesse "
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1976112310 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1976112310 23 NOVEMBRE 1976. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 27 septembre 1976 et du 30 septembre 1976 portant émission d'un timbre-poste spécial émis en faveur des " Jeunesses musicales et de la Philatélie de la Jeunesse "
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23 NOVEMBRE 1976. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 27 septembre 1976 et du 30 septembre 1976 portant émission d'un timbre-poste spécial émis en faveur des " Jeunesses musicales et de la Philatélie de la Jeunesse "
Publication: 30 novembre 1976
Numéro: 1976112310
page: 88888
Dossier numéro: 1976-11-23/