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1976090901 BE

1976090901 9 SEPTEMBRE 1976. - Arrêté royal portant création d'un centre culturel à Wemmel, sous la dénomination "De Zandloper"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1976090901 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1976090901 9 SEPTEMBRE 1976. - Arrêté royal portant création d'un centre culturel à Wemmel, sous la dénomination "De Zandloper" Ouvrir la source officielle

9 SEPTEMBRE 1976. - Arrêté royal portant création d'un centre culturel à Wemmel, sous la dénomination "De Zandloper"

Publication: 2 octobre 1976

Numéro: 1976090901

page: 12574

Dossier numéro: 1976-09-09/

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