1976071515
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1976071515 15 JUILLET 1976. - ARRETE MINISTERIEL fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de conservatoires royaux de musique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1976071515 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1976071515 15 JUILLET 1976. - ARRETE MINISTERIEL fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de conservatoires royaux de musique
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15 JUILLET 1976. - ARRETE MINISTERIEL fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de conservatoires royaux de musique
Publication: 22 octobre 1976
Numéro: 1976071515
page: 13704
Dossier numéro: 1976-07-15/30