BE
1975060904 9 JUIN 1975. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce porcine.
Table des dispositions (38)
Texte législatif (38 Articles)
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE I. - Expertises des verrats.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE II. - Les concours.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE III. - Organisation des contrôles de performances.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE IV. - Organisation de l'insémination artificielle.
(abrogé) <AR 1992-12-09/30, art. 6, 003; En vigueur : 1992-12-19>
(abrogé) <AR 1992-12-09/30, art. 6, 003; En vigueur : 1992-12-19>
CHAPITRE V. - Elevages spécialisés.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE VI. - Agréation et fonctionnement des associations d'élevage. Subventions.
Section 1. - Agréation.
(abrogé) <AR 1992-12-09/30, art. 6, 003; En vigueur : 1992-12-19>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
Section 2. - Fonctionnement.
A. Associations nationale des éleveurs de porcs.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
B. Associations provinciales ou régionales d'éleveurs de porcs.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(C. Association d'Insémination Artificielle chez le porc) <AR 01-09-1986, art. 4>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992> <confirmé par AR 1992-12-09/30, art. 6, 003; En vigueur : 1992-12-19>
Section 3. - Subventions aux associations d'élevage.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
CHAPITRE VII. - Sanctions.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
Sont abrogés
1° l'arrêté royal du 13 novembre 1959 relatif à l'amélioration de l'espèce porcine et les arrêtés royaux des 16 mars 1962, 3 septembre 1963 et 6 octobre 1970 qui le modifient;
2° l'arêté royal du 17 avril 1959 subordonnant l'insémination des truies à une autorisation du Ministre de l'Agriculture.
(abrogé) <AR 1992-09-02/35, art. 12, 002; En vigueur : 26-09-1992>
Notre Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Préambule
Vu la loi du 20 juin 1956 relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture;
Vu l'arrêté royal n° 5 du 18 avril 1967 relatif au contrôle de l'octroi et de l'emploi des subventions;
Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget et à la Politique scientifique en date du 10 avril 1975;
.....
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Agriculture,
.....
Fiche des modifications
Arrêté royal du 09-12-1992 publié le 19-12-1992
Articles modifiés
20; 20BIS; 22; 25BIS
Arrêté royal du 02-09-1992 publié le 26-09-1992
Articles modifiés
1-19; 21; 23; 33; 35
Arrêté royal du 01-09-1986 publié le 30-10-1986