1975041511
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1975041511 15 AVRIL 1975. - ARRETE MINISTERIEL relatif au programme de l'épreuve préparatoire aux études d'architecture organisée dans les établissements d'enseignement de l'architecture dont la langue d'enseignement est le français
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1975041511 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1975041511 15 AVRIL 1975. - ARRETE MINISTERIEL relatif au programme de l'épreuve préparatoire aux études d'architecture organisée dans les établissements d'enseignement de l'architecture dont la langue d'enseignement est le français
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15 AVRIL 1975. - ARRETE MINISTERIEL relatif au programme de l'épreuve préparatoire aux études d'architecture organisée dans les établissements d'enseignement de l'architecture dont la langue d'enseignement est le français
Publication: 7 juin 1975
Numéro: 1975041511
page: 7274
Dossier numéro: 1975-04-15/