1969102011
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1969102011 20 OCTOBRE 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de lauréat du Travail et de l'étoile de cadet du travail de Belgique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1969102011 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1969102011 20 OCTOBRE 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de lauréat du Travail et de l'étoile de cadet du travail de Belgique
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20 OCTOBRE 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de lauréat du Travail et de l'étoile de cadet du travail de Belgique
Publication: 24 décembre 1969
Numéro: 1969102011
page: 88888
Dossier numéro: 1969-10-20/