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1969091609 BE

1969091609 16 SEPTEMBRE 1969. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 13 janvier 1969, modifié par l'arrêté royal du 1er septembre 1969, portant émission de timbres-poste spéciaux au cours de l'année 1969

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1969091609 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1969091609 16 SEPTEMBRE 1969. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 13 janvier 1969, modifié par l'arrêté royal du 1er septembre 1969, portant émission de timbres-poste spéciaux au cours de l'année 1969 Ouvrir la source officielle

16 SEPTEMBRE 1969. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 13 janvier 1969, modifié par l'arrêté royal du 1er septembre 1969, portant émission de timbres-poste spéciaux au cours de l'année 1969

Publication: 4 octobre 1969

Numéro: 1969091609

page: 88888

Dossier numéro: 1969-09-16/

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