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1969090219 BE

1969090219 2 SEPTEMBRE 1969. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 13 janvier 1969, portant émission de timbres-poste spéciaux au cours de l'année 1969

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1969090219 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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2 SEPTEMBRE 1969. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 13 janvier 1969, portant émission de timbres-poste spéciaux au cours de l'année 1969

Publication: 18 septembre 1969

Numéro: 1969090219

page: 88888

Dossier numéro: 1969-09-02/

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